Sur le pont de Kidira, entre le Sénégal et le Mali, un camion peut passer en une heure ou rester trois jours. La différence ne tient presque jamais à la route. Elle tient à une chemise en plastique posée sur le tableau de bord, et à ce qu'elle contient.
Voici la liste que nous utilisons pour un transport de Dakar vers le Mali, classée par ce qui la compose : la marchandise, le transit, le camion.
Les papiers de la marchandise
La facture commerciale. Elle décrit la marchandise, sa quantité et son prix. C'est la base de la valeur en douane.
La liste de colisage. Le détail des colis : nombre, poids, contenu de chacun. Elle doit correspondre exactement au chargement.
Le connaissement. Pour une marchandise arrivée par mer, c'est le titre qui permet de la retirer au port.
Le bordereau électronique de suivi des cargaisons (BESC). Exigé par le Conseil malien des chargeurs pour les marchandises à destination du Mali arrivant par mer. Il s'obtient au port de chargement, avant l'embarquement. L'oublier, c'est découvrir le problème à Dakar, quand il est trop tard pour le faire proprement.
Les pièces exigées au Mali. Selon le portail commercial du Mali : l'enregistrement de l'importateur auprès de la direction chargée du commerce, l'intention d'importation, une attestation d'assurance souscrite auprès d'un assureur malien, la vérification des importations confiée à la société BIVAC, pour laquelle l'importateur fournit un chèque certifié de 0,75 % de la valeur, et l'ordre de transit qui confie le dossier à un commissionnaire en douane agréé.
Les certificats propres à la marchandise. Certificat d'origine si vous revendiquez un régime préférentiel, certificat phytosanitaire pour les produits végétaux, certificat sanitaire pour les produits animaux, autorisations spécifiques pour les médicaments ou les produits pétroliers.
Pour une importation au Sénégal, la déclaration préalable d'importation est obligatoire depuis le 1er mai 2024 pour toute marchandise d'une valeur FOB d'au moins 500 000 FCFA, et pour tout conteneur personnalisé quelle que soit sa valeur. Elle se dépose en ligne avant l'arrivée.
Les papiers du transit
Une marchandise qui traverse le Sénégal vers le Mali voyage sous le transit routier inter-États, créé par la convention de la CEDEAO du 29 mai 1982 : un document douanier unique, une suspension des droits dans le pays traversé, et une caution qui garantit que la marchandise ressortira bien. Ce document est établi par le commissionnaire en douane, qui mobilise la caution. Il suit le camion jusqu'au bureau de destination.
Les papiers du camion et du chauffeur
La carte grise, au nom du transporteur ou avec le contrat qui l'autorise à exploiter le véhicule.
L'assurance du véhicule, avec la carte brune CEDEAO pour circuler hors du Sénégal.
La visite technique en cours de validité.
Le permis de conduire du chauffeur, dans la bonne catégorie.
La lettre de voiture, qui constate le contrat de transport : expéditeur, destinataire, nature et poids de la marchandise, lieu de livraison. Sans elle, le contrat est difficile à prouver, et le chauffeur difficile à croire. Voir notre article sur la lettre de voiture.
Les erreurs qui coûtent des jours
La description qui change d'un document à l'autre. « Pièces détachées » sur la facture, « matériel » sur le connaissement, « divers » sur la liste de colisage. Pour un douanier, trois descriptions différentes, c'est un contrôle.
Le poids qui ne correspond pas. Le poids déclaré doit être le poids chargé. Un écart attire l'attention au pesage comme au bureau de douane, et un camion en surcharge est arrêté.
Le nom du destinataire mal orthographié. Une lettre de trop, et le bureau de destination ne retrouve plus le dossier.
Les copies à la place des originaux, là où l'original est exigé.
Le document prévu pour plus tard. Le BESC, la déclaration préalable, l'intention d'importation : tout ce qui doit exister avant l'embarquement ne se rattrape pas à la frontière.
La méthode qui marche
Rassembler toutes les pièces avant le chargement, pas pendant. Les comparer entre elles, ligne par ligne : description, poids, nombre de colis, noms. Remettre au chauffeur une copie complète, et garder au bureau un jeu identique pour pouvoir répondre à un appel de la frontière en cinq minutes.
Ce que nous faisons
Pour chaque dossier, nous vérifions la cohérence des pièces avant de faire venir le camion. Un dossier incomplet ne part pas : il est moins cher d'attendre un papier à Dakar que de l'attendre à Kidira, avec un camion immobilisé et un chauffeur à payer. Et comme chaque camion est suivi, nous savons s'il attend à la frontière avant que vous nous appeliez.
À lire aussi : le transit routier inter-États expliqué et petit importateur : comment régler le groupage dès le départ.
Sources : portail commercial du Mali (enregistrement de l'importateur, intention d'importation, attestation d'assurance malienne, programme de vérification des importations et chèque certifié de 0,75 %, ordre de transit) ; Conseil malien des chargeurs (bordereau électronique de suivi des cargaisons) ; douanes sénégalaises, généralisation de la déclaration préalable d'importation au 1er mai 2024 ; Convention A/P4/82 de la CEDEAO relative au transit routier inter-États, 29 mai 1982 ; Acte uniforme OHADA relatif aux contrats de transport de marchandises par route, 2003 (lettre de voiture).